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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Bissen & Bettembourg
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TRM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRM
ArcelorMittal Bissen & Bettembourg, société anonyme

Numéro de dépôt :
3957152
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2022
TRM de ArcelorMittal Bissen & Bettembourg

Présentation de la marque TRM

Déposée le 30 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Bissen & Bettembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Bissen & Bettembourg domicilié(e) Route de Finsterthal - 7769 - BISSEN - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pronovem – Meyers & Van Malderen, Mme STANISLAUS Marianne domicilié(e) 261 Route d'Arlon, B.P. 111 - 8002 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque TRM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRM est expirée depuis le 30 octobre 2022.

ArcelorMittal Bissen & Bettembourg a également déposé les autres marques suivantes : VITAL , VITAGAL , AGROLU , VITAFIL , AGROPAL , EdeNature , TRM , VITAPAL , EDEN


ArcelorMittal Bissen & Bettembourg, société anonyme - Route de Finsterthal - 7769 - BISSEN - Luxembourg


pronovem – Meyers & Van Malderen, Mme STANISLAUS Marianne - 261 Route d'Arlon, B.P. 111 - 8002 - STRASSEN - Luxembourg


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Câbles et fils métalliques non électriques ; fils de fer et fils d'acier revêtus ou non revêtus, fils de palissage métalliques, notamment fils d'acier utilisés dans la viticulture ; tendeurs de fils métalliques (étriers de tension), quincaillerie métallique ; serre câbles (métalliques) ; raccords métalliques de câbles (non électriques).